Le KYC (Know your Customer) et le KYB (Know your Business) sont deux procédures qui visent à garantir la conformité des données des clients et des collaborateurs. Les organismes qui utilisent ces systèmes de sécurité peuvent ainsi vérifier l’identité des clients et des entreprises avec lesquels ils entretiennent des relations professionnelles. Définition, objectifs, procédure, technologies utilisées et mise en application : voici tout ce que vous devez savoir sur le KYC et le KYB.
KYC vs KYB : définitions
Qu’est-ce que le KYC ?
La procédure Know Your Customer (KYC), ou “connaître son client”, se composent de plusieurs actions qui permettent aux organismes financiers et aux entreprises de vérifier l’identité de leurs clients, afin d’assurer la sécurité des transactions financières.
Elle consiste à contrôler l’identité des clients en examinant leurs documents légaux (passeport, carte d’identité, justificatif de domicile…), mais aussi à vérifier les informations avec des méthodes plus poussées comme de la reconnaissance vocale ou faciale par exemple. Enfin, le KYC demande une surveillance constante des transactions, afin de détecter tout comportement suspect.
Le KYC répond à plusieurs objectifs :
- La lutte contre le blanchiment d’argent : empêcher les criminels d’utiliser les services financiers pour des activités illégales.
- La prévention de la fraude : éviter les fausses déclarations, l’usurpation d’identité, ou toute autre action frauduleuse.
- Le respect de la réglementation : assurer la conformité aux différentes obligations légales (mondiales, européennes et nationales).
- L’évaluation des risques clients : déterminer si un client représente un risque lié au financement du terrorisme, à la corruption ou à d’autres activités illégales.
Qu’est-ce que le KYB ?
Le processus Know Your Business (KYB), ou “connaître son entreprise” permet aux entreprises et aux institutions financières de vérifier l’identité des entreprises avec lesquelles elles travaillent.
Tout comme le KYC, le KYB consiste à collecter et vérifier les informations. Au lieu de concerner les clients, il s’agit ici des entreprises : dénomination sociale, numéro d’identification d’entreprise (SIRET/SIREN), statut juridique, adresse, identité des dirigeants… Les méthodes de vérification peuvent là encore varier en fonction des organismes, et la surveillance continue est obligatoire afin de détecter d’éventuelles activités qui sortent de l’ordinaire.
Les objectifs du KYB sont similaires à ceux du KYC : lutter contre le blanchiment d’argent, prévenir la fraude, respecter les réglementations et évaluer les risques que présentent les entreprises.
Les différences entre KYC et KYB
Le KYC et le KYB présentent de nombreux points communs, tant par leur processus d’application que par leurs objectifs. La principale différence est que le KYC se concentre sur les clients, alors que le KYB concerne les entreprises.
En clair, le KYC s’applique donc aux personnes physiques. Il est utilisé par la majorité des banques, institutions financières et plateformes de cryptomonnaies, ainsi que par certaines entreprises. Il répond aux normes AML qui visent à lutter contre le blanchiment d’argent.
Le KYB s’applique aux personnes morales, et s’étend aux services BtoB et aux marketplaces. Il sert à vérifier l’identité juridique et la légalité des entreprises, afin d’assurer une collaboration sécurisée.
KYC vs KYB : les processus associés
Le processus KYC
Le KYC suit les étapes suivantes :
L’identification des clients et la collecte des documents
L’entreprise ou la banque demande au client de fournir des documents pour prouver son identité. Il s’agit souvent de la carte d’identité ou du passeport en cours de validité. Il faut que les documents contiennent les informations essentielles (adresse, nom complet, date de naissance…), ainsi qu’une photo pour pouvoir identifier le client physiquement.
Les banques collectent notamment ces documents pour justifier de l’identité des clients avant de les laisser ouvrir un compte.
La vérification des documents officiels
Les documents officiels sont vérifiés afin de s’assurer qu’ils ne sont pas faux et appartiennent aux bonnes personnes. Pour valider l’authenticité des pièces d’identité, les entreprises et banques peuvent utiliser plusieurs techniques. Elles peuvent notamment comparer une photo du client avec celle qui se trouve sur son passeport ou sa carte d’identité. Il est également possible d’utiliser des processus digitaux comme des PVID (prestataires de vérification d’identité à distance).
L’évaluation des risques
Certains clients font l’objet de vérifications plus importantes, car ils peuvent présenter des risques plus élevés. C’est notamment le cas des Personnes Politiquement Exposées (PPE), qui nécessitent des évaluations plus poussées, appliquées par l’Enhanced Due Diligence (EDD). Ce processus renforcé permet de vérifier que ces personnes ne sont pas liées à des activités illégales comme la corruption ou le blanchiment d’argent, et qu’elles n’ont pas déjà fait l’objet de sanctions.
La surveillance
Le KYC ne s’arrête pas après la vérification des documents et la validation du client. Une surveillance régulière est indispensable pour contrôler les transactions financières et déceler d’éventuels comportements inhabituels qui peuvent être le signe d’une activité illégale. Il peut s’agir d’un changement dans les habitudes du client, comme des montants de transactions ou des fréquences qui sortent de l’ordinaire.
Le processus KYB
Les étapes du processus KYB sont assez similaires à celles du KYC. En effet, les objectifs restent les mêmes, seules les entités contrôlées sont différentes. Le KYB sert à vérifier l'identité des partenaires commerciaux et autres collaborateurs professionnels. Il se met donc en place comme ceci :
Collecter les informations de l’entreprise
Les documents collectés sont l’adresse de l’entreprise, les documents d’enregistrement (immatriculation SIREN/SIRET, numéro de TVA, extrait Kbis…), et l’identité du dirigeant. Certains organismes peuvent également demander d’autres documents comme les statuts juridiques.
Vérifier les informations
L’organisme appliquant le KYB vérifie ensuite les informations pour s’assurer que l’entreprise avec laquelle il souhaite collaborer est réelle et que son activité est légale. Il procède également à l’identification de l’UBO (Ultime Bénéficiaire Effectif), qui représente les propriétaires réels de l’entreprise. Cette vérification est utile pour repérer d’éventuelles sociétés écrans.
Tout comme le KYC, le KYB applique un système de vérification plus important pour les personnes politiquement exposées. De plus, l’organisme contrôle les registres gouvernementaux afin de s’assurer que l’entreprise partenaire ne fait pas l’objet de sanctions internationales.
Surveiller
La surveillance concerne les transactions effectuées par les partenaires BtoB pour prévenir toute activité suspecte, mais aussi la surveillance médiatique (presse, réseaux sociaux…), afin de contrôler la réputation des collaborateurs et repérer tout élément négatif.
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KYC vs KBC : les défis à relever
L’un des défis principaux du KYC est de contrer les tentatives d’usurpation d’identité, qui peuvent mener à des activités illégales en utilisant les plateformes financières. Pour cela le KYC utilise plusieurs technologies qui permettent de reconnaître l’identité des clients avec des documents numériques. L’authenticité est également vérifiée par des systèmes d’authentification biométriques, ce qui permet de lutter contre l’usage de faux.
Le KYB fait quant à lui face à un défi de taille : une absence de méthode claire et universelle pour sécuriser au maximum chaque étape du processus de vérification. Les organismes utilisant le KYB doivent donc utiliser plusieurs plateformes et outils pour multiplier les vérifications et contrôler un certain nombre de documents. Ils peuvent par exemple consulter les registres commerciaux ou encore appliquer des contrôles AML à l’image du KYC pour avoir une vision globale de l’identité et des informations essentielles d’une entreprise.
KYC vs KYB : les technologies utilisées
Le KYC et le KYB sont des procédés qui utilisent plusieurs technologies similaires, afin de vérifier la conformité des documents, des clients pour l’un, des entreprises pour l’autre. Voici les technologiques qui sont fréquemment utilisées dans les deux cas :
L'intelligence artificielle et l'apprentissage automatique
L’intelligence artificielle et l’apprentissage automatique sont utilisés pour analyser les comportements des clients dans le cadre du KYC, afin de détecter les anomalies et prévenir les fraudes. Ces technologies permettent également d’évaluer les risques que peuvent présenter les entreprises partenaires en BtoB, dans le cadre du KYB.
La blockchain
La blockchain décentralise les données des clients et permet de les sécuriser et de les vérifier. C’est pourquoi elle est particulièrement efficace dans le processus KYC. Elle facilite également la traçabilité des transactions entre les entreprises, ce qui renforce la sécurité dans le cadre du KYB. En cryptant et en empêchant les modifications des données, la blockchain permet de protéger les documents des clients et des entreprises contre les risques de piratages et de fraudes.
La Reconnaissance Optique de Caractère (OCR)
L’ORC permet d'extraire automatiquement des informations à partir d’un document, comme une carte d’identité ou un passeport par exemple. Ce système est particulièrement utile dans le processus KYC pour vérifier l’identité des clients. Il est également utilisé pour le KYB, car il permet d’analyser les documents des entreprises et de vérifier leur authenticité.
Comment bien mettre en pratique le KYC et le KYB ?
Classer les clients et les entreprises en fonction du niveau de risque
Tous les clients ou entreprises ne présentent pas le même niveau de risque, c’est pourquoi une approche personnalisée est nécessaire dans le cadre du KYC et du KYB. Les clients et les entreprises avec un risque plus élevé nécessitent plus de ressources, car les institutions doivent procéder à des vérifications plus complètes. C’est notamment le cas avec les personnes politiquement exposées, ou des entreprises évoluant dans des secteurs sensibles, davantage exposés à des risques de fraude. Catégoriser correctement les clients et les entreprises permet donc de fournir les efforts adéquats en fonction de chaque profil.
Clarifier les procédures en interne
Chaque organisme, entreprise ou institution doit mettre en place des procédures claires en interne, afin que les équipes soient informées de chaque étape du KYC ou du KYB. Ces procédures doivent détailler les moyens utilisés pour la collecte et la vérification des données, ainsi que la mise en place de la surveillance.
Former les collaborateurs
Le personnel amené à participer au KYC ou au KYB doit être correctement formé. Chaque collaborateur doit maîtriser les outils mis en place, ainsi que la procédure. C’est grâce à une parfaite connaissance du processus que le personnel sera en mesure de détecter des comportements suspects, d’éventuelles fraudes, et d’éviter les erreurs.
Utiliser des technologies performantes
L’intelligence artificielle, l’apprentissage automatique, ou encore la blockchain sont des technologies efficaces et modernes pour automatiser le traitement des données et garantir la sécurité des transactions. Pour optimiser les processus KYC et KYB, les organismes ont tout intérêt à choisir les outils les plus performants et à les utiliser de manière judicieuse.
Mettre les données à jour
Le KYC et le KYB nécessitent une surveillance continue, ainsi que des mises à jour régulières des données. Pour faciliter les mises à jour, les entreprises peuvent mettre en place des systèmes automatiques, et réaliser des audits pour vérifier que toutes les données sont bien actualisées.
Conclusion
Le KYC et le KYB sont des procédures essentielles pour garantir la sécurité des transactions en BtoC et en BtoB. Le premier se concentre sur les clients, tandis que le second vise les entreprises. Néanmoins, les deux processus présentent des similarités dans leurs objectifs, leurs procédés, et les technologies utilisées.
Avec le développement rapide des nouvelles technologies comme l’IA, le KYC et le KYB connaîtront inévitablement des évolutions significatives dans les prochaines années. Nous pouvons notamment prévoir un développement rapide de l’automatisation et une augmentation de la sécurité. Une évolution dans les réglementations légales est aussi à prévoir, surtout pour le KYB qui évolue actuellement dans un cadre légal moins dense que le KYC.
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FAQ
Pourquoi le KYC est-il si répandu dans les entreprises et organismes financiers ?
Le KYC permet de sécuriser les transactions financières en contrôlant l’identité et les comportements des clients. De ce fait, plusieurs lois et réglementations imposent son utilisation, notamment dans les banques.
Pourquoi le KYB est-il important pour sécuriser une transaction BtoB ?
Dans le cadre d’une transaction BtoB, le KYB joue un rôle primordial au niveau de la sécurité, car il assure :
- La conformité commerciale de l’entreprise partenaire.
- La lutte contre les risques de fraude de la part d’entreprises fictives ou frauduleuses.
- La transparence des transactions grâce à la vérification de l’identité de l’entreprise.
À quoi sert la Due Diligence dans le cadre du KYB ?
Cette analyse plus poussée permet de vérifier la solvabilité de l’entreprise, sa réputation nationale et/ou internationale, ses antécédents judiciaires et de contrôler la TVA.
Quels sont les documents à fournir dans le cadre du KYB ?
Tous les organismes ne demandent pas forcément les mêmes documents au moment de la procédure KYB. Néanmoins, les documents les plus fréquemment requis sont :
- La pièce d’identité du représentant légal de l’entreprise.
- L’extrait Kbis de moins de 3 mois.
- Les statuts de la société.
- Le RIB de l’entreprise.
Les entreprises doivent-elles utiliser le KYC et le KYB, ou bien choisir entre les deux ?
Si les entreprises gèrent des transactions avec des clients particuliers, elles doivent utiliser le KYC. Si les transactions sont réalisées en BtoB (entre entreprises), elles doivent utiliser le KYB. De ce fait, tous les organismes qui sont amenés à gérer ces deux types de transactions doivent utiliser à la fois le KYC et le KYB. C’est notamment le cas des banques, des marketplaces, ou de toute entreprise qui collaborent avec des particuliers et des professionnels.
